Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU-HAUT-BRAY
SCEA CHATEAU TOUR BIGORRE, SCEA

Numéro de dépôt :
3219028
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2023
CHATEAU-HAUT-BRAY de CHATEAU TOUR BIGORRE

Présentation de la marque CHATEAU-HAUT-BRAY

Déposée le 4 avril 2003 par CHATEAU TOUR BIGORRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU-HAUT-BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est CHATEAU TOUR BIGORRETODO domicilié(e) 18 LOTERIE - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 531 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRESSINEAU – Jean-Paul domicilié(e) 2 Haut Bray - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU-HAUT-BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU-HAUT-BRAY est expirée depuis le 4 avril 2023.

CHATEAU TOUR BIGORRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BIGORRE , CHATEAU PISTOULEY


SCEA CHATEAU TOUR BIGORRE, SCEA - 18 LOTERIE - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France - SIREN 329531805


FRESSINEAU – Jean-Paul - 2 Haut Bray - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2524958 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Vin d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement denommée : château-haut-bray